80006_CC_20120817

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AGENVILLERS"


Informations

Nom du document DU_80006
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AGENVILLERS
Maillage 80006 AGENVILLERS
Source Téléversement
Téléversé le 28/02/2022 à 14:00
Publié le 01/03/2022 à 12:44
Mis à jour le 01/03/2022 à 12:44
Statut
Version 2
Nom de l'archive 80006_CC_20120817
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42b39d03ea9278d5281f612a23a9ae4f
Producteur Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AGENVILLERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80006
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/03/2022.
Emprise [1.8999852,50.1632776,1.9418548,50.1951529]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80006_procedure_20120817.pdf Procédure
80006_rapport_20120817.pdf Rapport
80006_info_surf_16_00_1_20120817.pdf Site archéologique (1)
80006_info_surf_2_20120817.pdf Zone d'aménagement concerté
80006_info_surf_99_00_20120817.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
80006_liste_annexes_20120817.pdf Liste annexes
80006_plan_sup_20120817.pdf Plan sup
80006_sectorisation_graphique_1_20120817.pdf Sectorisation graphique 1
80006_sectorisation_graphique_2_20120817.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80006 AGENVILLERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.