31249_PLU_20200114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDE-BEAUVOIR"


Informations

Nom du document DU_31249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDE-BEAUVOIR
Maillage 31249 LABASTIDE-BEAUVOIR
Source Téléversement
Téléversé le 03/08/2026 à 09:49
Publié le 03/11/2026 à 09:36
Mis à jour le 03/11/2026 à 09:36
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 31249_PLU_20200114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-42b57f5b87a2bfdba0f051e570012dcd
Producteur Sicoval
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABASTIDE-BEAUVOIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31249
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6411135,43.4621821,1.6859965,43.5022263]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31249_procedure_20200114.pdf Procédure
31249_rapport_1_20200114.pdf Partie 1
31249_rapport_2_20200114.pdf Partie 2
31249_padd_20200114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31249_prescription_surf_05_20200114.pdf Emplacement réservé
31249_reglement_20200114.pdf Règlement écrit
31249_reglement_graphique_20200114.pdf Règlement graphique
31249_annexe_aep_20200114.pdf Annexe aep
31249_annexe_assainissement_20200114.pdf Annexe assainissement
31249_annexe_dechets_20200114.pdf Annexe dechets
31249_plan_sup_20200114.pdf Plan sup
31249_orientations_amenagement_20200114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31249 LABASTIDE-BEAUVOIR depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.