21347_PLU_20250204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEVERNOIS"


Informations

Nom du document DU_21347
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEVERNOIS
Maillage 21347 LEVERNOIS
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2025 à 10:03
Publié le 10/03/2025 à 10:42
Mis à jour le 10/03/2025 à 10:42
Statut
Version 4
Nom de l'archive 21347_PLU_20250204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42b6a349b2c7984c3fb838efb692a103
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEVERNOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21347
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8526513,46.9803391,4.8897785,47.0052161]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21347_procedure_20250204.pdf Procédure
21347_rapport_1_20110718.pdf Partie 1
21347_rapport_2_20110718.pdf Partie 2
21347_rapport_3_20230201.pdf Partie 3
21347_rapport_4_20250204.pdf Partie 4
21347_padd_20110718.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21347_reglement_20250204.pdf Règlement écrit
21347_reglement_graphique_1_20110718.pdf Règlement graphique 1
21347_reglement_graphique_2_20110718.pdf Règlement graphique 2
21347_info_lin_19_01_20110718.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21347_info_lin_19_02_20110718.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21347_info_surf_04_01_20110718.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21347_info_surf_04_20110718.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21347_info_surf_99_00_1_20110718.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21347_info_surf_99_00_2_20110718.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21347_liste_sup_20201112.pdf Liste sup
21347_plan_sup_20201112.pdf Plan sup
21347_orientations_amenagement_20230201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.