72145_PLU_20151203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE GREZ"


Informations

Nom du document DU_72145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE GREZ
Maillage 72145 LE GREZ
Source Inconnue
Téléversé le 10/03/2017 à 14:37
Publié le 10/03/2017 à 14:55
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 72145_PLU_20151203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42b9bae8f5db4c1dc3f1b30b05bdc020
Producteur Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé 4 rue de Gaucher 72240 CONLIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GREZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.1875096246695799,48.17484677747557,-0.13142643190579,48.205913009384794]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72145_rapport_20151203.pdf Rapport
72145_padd_20151203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72145_reglement_20151203.pdf Règlement écrit
72145_info_surf_04_1_20151203.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72145_info_surf_16_1_20151203.pdf Info surf 16 1
72145_info_surf_26_1_20151203.pdf Info surf 26 1
72145_info_surf_26_2_20151203.pdf Info surf 26 2
72145_prescription_lin_07_1_20151203.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72145_prescription_lin_99_1_20151203.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72145_prescription_lin_99_2_20151203.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72145_prescription_lin_99_3_20151203.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
72145_prescription_pct_07_1_20151203.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72145_prescription_pct_99_1_20151203.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72145_prescription_surf_01_1_20151203.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72145_prescription_surf_02_1_20151203.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72145_prescription_surf_05_1_20151203.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72145_orientations_amenagement_1_20151203.pdf OAP 1
72145_orientations_amenagement_2_20151203.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé 4 rue de Gaucher 72240 CONLIE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4c-conlie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4c-conlie.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 72145 LE GREZ depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.