46226_CC_20200416

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PRENDEIGNES"


Informations

Nom du document DU_46226
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PRENDEIGNES
Maillage 46226 PRENDEIGNES
Source Inconnue
Téléversé le 23/04/2020 à 11:33
Publié le 24/04/2020 à 14:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 46226_CC_20200416
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42c43a0e041abb587ff5dde229565970
Producteur Grand Figeac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRENDEIGNES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.0377549673352324,44.66748924254125,2.1080971971727793,44.71990786098379]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46226_aep_20200416.pdf Aep
46226_assainissement_20200416.pdf Assainissement
46226_liste_annexes_20200416.pdf Liste annexes
46226_liste_sup_20200416.pdf Liste sup
46226_ordures_menageres_20200416.pdf Ordures menageres
46226_pdipr_20200416.pdf Pdipr
46226_plan_sup_20200416.pdf Plan sup
46226_procedure_20200416.pdf Procédure
46226_rapport_1_20200416.pdf Partie 1
46226_rapport_2_20200416.pdf Partie 2
46226_termites_20200416.pdf Termites

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Figeac
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grand-figeac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grand-figeac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.