50332_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES MOITIERS-D'ALLONNE"


Informations

Nom du document DU_50332
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES MOITIERS-D'ALLONNE
Maillage 50332 LES MOITIERS-D'ALLONNE
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2025 à 16:03
Publié le 31/01/2025 à 18:38
Mis à jour le 31/01/2025 à 18:38
Statut
Version 4
Nom de l'archive 50332_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42d2519e733fd71cd79713c3210d7d64
Producteur CA du Cotentin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES MOITIERS-D'ALLONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50332
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8307734,49.3761105,-1.7404276,49.4215978]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50332_procedure_20241212.pdf Procédure
50332_rapport_20241212.pdf Rapport
50332_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50332_prescription_surf_05_1_20241212.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50332_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
50332_reglement_graphique_20241212.pdf Règlement graphique
50332_SUP_texte_20241212.pdf SUP texte
50332_plan_eau_potable_20241212.pdf Plan eau potable
50332_plan_eaux_usees_20241212.pdf Plan eaux usees
50332_plan_servitudes_utilite_publique_20241212.pdf Plan servitudes utilite publique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA du Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.