57511_PLU_20190311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NORROY-LE-VENEUR"



Informations

Nom du document DU_57511
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NORROY-LE-VENEUR
Maillage 57511 NORROY-LE-VENEUR
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2022 à 09:21
Publié le 20/12/2022 à 09:36
Mis à jour le 20/12/2022 à 09:36
Statut
Version 4
Nom de l'archive 57511_PLU_20190311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42f16cce98bd3774a6bec500ffdd0b98
Producteur Mairie - Norroy-le-Veneur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NORROY-LE-VENEUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57511
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0550348,49.1695563,6.1528849,49.1905549]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57511_procedure_20190311.pdf Procédure
57511_rapport_20190311.pdf Rapport
57511_padd_20190311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57511_prescription_surf_02_00_20190311.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
57511_prescription_surf_05_00_20190311.pdf Emplacement réservé
57511_reglement_20190311.pdf Règlement écrit
57511_reglement_graphique_20190311.pdf Règlement graphique
57511_annexes_1_20190311.pdf Annexes 1
57511_annexes_2_20190311.pdf Annexes 2
57511_annexes_3_20190311.pdf Annexes 3
57511_info_lin_19_01_1_20190311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57511_info_lin_19_01_2_20190311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57511_info_surf_14_00_20190311.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57511_info_surf_19_01_1_20190311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57511_info_surf_19_01_2_20190311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57511_liste_annexes_20190311.pdf Liste annexes
57511_liste_sup_20190311.pdf Liste sup
57511_plan_sup_20190311.pdf Plan sup
57511_orientations_amenagement_18_00_20190311.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Norroy-le-Veneur
Téléphone : 03 87 51 34 30
Courriel : mairie.norroy.le.veneur@wibox.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 87 51 34 30
Courriel : mairie.norroy.le.veneur@wibox.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.