63265_PLU_20150706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORLEAT"


Informations

Nom du document DU_63265
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORLEAT
Maillage 63265 ORLEAT
Source Inconnue
Téléversé le 18/01/2019 à 12:01
Publié le 18/01/2019 à 13:54
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 63265_PLU_20150706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42f8460eeb2b6eb7e0c1ac1c5a95dff5
Producteur Commune d'Orleat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORLEAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.392464800336132,45.8327030681997,3.4827499339449273,45.88852570017591]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63265_info_surf_14_20150706.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63265_info_surf_19_20150706.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63265_info_surf_19_aep_20150706.pdf Info surf 19 aep
63265_info_surf_19_eu_20150706.pdf Info surf 19 eu
63265_info_surf_26_1_20150706.pdf Info surf 26 1
63265_info_surf_26_2_20150706.pdf Info surf 26 2
63265_info_surf_argile_20150706.pdf Info surf argile
63265_liste_sup_20150706.pdf Liste sup
63265_orientations_amenagement_1_20150706.pdf OAP 1
63265_padd_20150706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63265_plan_sup_20150706.pdf Plan sup
63265_prescription_surf_05_20150706.pdf Emplacement réservé
63265_procedure_20150706.pdf Procédure
63265_rapport_20150706.pdf Rapport
63265_reglement_20150706.pdf Règlement écrit
63265_reglement_graphique_20150706.pdf Règlement graphique
63265_regles_lotissements.pdf Regles

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Orleat
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@orleat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@orleat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.