28051_PLU_20250313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEVAL"


Informations

Nom du document DU_28051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEVAL
Maillage 28051 BONNEVAL
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2025 à 15:19
Publié le 18/04/2025 à 15:41
Mis à jour le 18/04/2025 à 15:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 28051_PLU_20250313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-430164c4cfad8b9e7bf784b2480f3d03
Producteur Gilson & associés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONNEVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28051
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3335666,48.1428121,1.4353094,48.2145424]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28051_procedure_20250313.pdf Procédure
28051_rapport_1_20250313.pdf Partie 1
28051_rapport_2_20250313.pdf Partie 2
28051_rapport_3_20250313.pdf Partie 3
28051_rapport_4_20250313.pdf Partie 4
28051_padd_20250313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28051_reglement_20250313.pdf Règlement écrit
28051_reglement_graphique_1_20250313.pdf Règlement graphique 1
28051_reglement_graphique_2_20250313.pdf Règlement graphique 2
28051_info_surf_19_01_annexes_san_20250313.pdf Info surf 19 01 annexes san
28051_info_surf_19_01_assainissement_20250313.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
28051_info_surf_19_01_env_alerte_ZH_20250313.pdf Info surf 19 01 env alerte ZH
28051_info_surf_19_01_plan_contraintes_20250313.pdf Info surf 19 01 plan contraintes
28051_liste_sup_20250313.pdf Liste sup
28051_plan_sup_20250313.pdf Plan sup
28051_orientations_amenagement_20250313.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & associés
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.