90036_PLU_20251202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EGUENIGUE"



Informations

Nom du document DU_90036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EGUENIGUE
Maillage 90036 EGUENIGUE
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2026 à 09:48
Publié le 27/01/2026 à 10:32
Mis à jour le 27/01/2026 à 10:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 90036_PLU_20251202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-43018f179f0f4125010a99fbc4298d3a
Producteur Commune d'EGUENIGUE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EGUENIGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90036
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [6.926103,47.664063,6.9443716,47.6929002]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90036_procedure_20251202.pdf Procédure
90036_rapport_20251202.pdf Rapport
90036_padd_20251202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90036_reglement_20251202.pdf Règlement écrit
90036_reglement_graphique_1_20251202.pdf Règlement graphique 1
90036_reglement_graphique_2_20251202.pdf Règlement graphique 2
90036_annexes_informatives_20251202.pdf Annexes informatives
90036_info_surf_04_00_20251202.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90036_info_surf_14_00_20251202.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90036_info_surf_19_00_20251202.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
90036_info_surf_32_00_20251202.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90036_info_surf_37_00_20251202.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90036_info_surf_42_03_20251202.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
90036_info_surf_99_00_20251202.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
90036_liste_annexes_20251202.pdf Liste annexes
90036_liste_sup_20251202.pdf Liste sup
90036_plan_sup_20251202.pdf Plan sup
90036_oap_20251202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'EGUENIGUE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.eguenigue@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.eguenigue@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.