01089_PLU_20191209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-GAILLARD"


Informations

Nom du document DU_01089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-GAILLARD
Maillage 01089 CHATEAU-GAILLARD
Source Inconnue
Téléversé le 20/02/2020 à 10:27
Publié le 21/02/2020 à 12:23
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01089_PLU_20191209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-430682d464a8868f4579dd5edd00fc99
Producteur Mairie de Château-Gaillard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-GAILLARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.280588941899427,45.947549450330825,5.33747049250944,45.99733658972569]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01089_liste_lotissements_20191209.pdf Liste lotissements
01089_liste_sup_20191209.pdf Liste sup
01089_notice_annexes_sanitaires_20191209.pdf Notice annexes sanitaires
01089_orientations_amenagement_20191209.pdf OAP
01089_padd_20191209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01089_procedure_20191209.pdf Procédure
01089_rapport_20191209.pdf Rapport
01089_rapport_zonage_assainissement_20191209.pdf Rapport zonage assainissement
01089_reglement_20191209.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Château-Gaillard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.admin@chateaugaillard01.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.admin@chateaugaillard01.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.