38557_PLU_20240704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLETTE-D'ANTHON"


Informations

Nom du document DU_38557
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLETTE-D'ANTHON
Maillage 38557 VILLETTE-D'ANTHON
Source Téléversement
Téléversé le 02/08/2024 à 12:46
Publié le 02/08/2024 à 13:43
Mis à jour le 02/08/2024 à 13:43
Statut
Version 4
Nom de l'archive 38557_PLU_20240704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-43398799423232999c38fd55c462426b
Producteur Mairie de Villette d'Anthon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLETTE-D'ANTHON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38557
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.0591607,45.7616154,5.1448273,45.814045]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38557_procedure_20041222.pdf Procédure
38557_procedure_20071024.pdf Procédure
38557_procedure_20110223.pdf Procédure
38557_procedure_20121128.pdf Procédure
38557_procedure_20190411.pdf Procédure
38557_procedure_20240704.pdf Procédure
38557_rapport_1_20041222.pdf Partie 1
38557_rapport_20071024.pdf Rapport
38557_rapport_20110223.pdf Rapport
38557_rapport_20121128.pdf Rapport
38557_rapport_20190411.pdf Rapport
38557_rapport_20240704.pdf Rapport
38557_rapport_2_20041222.pdf Partie 2
38557_padd_20240704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38557_prescription_surf_02_20240704.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
38557_prescription_surf_05_20240704.pdf Emplacement réservé
38557_reglement_20240704.pdf Règlement écrit
38557_reglement_graphique_20240704.pdf Règlement graphique
38557_info_lin_19_20240704.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
38557_info_surf_04_01_20240704.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
38557_info_surf_14_20240704.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
38557_info_surf_19_01_20240704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38557_info_surf_99_00_20240704.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38557_liste_sup_20240704.pdf Liste sup
38557_orientations_amenagement_20240704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38557 VILLETTE-D'ANTHON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.