27425_PLU_20191127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NASSANDRES SUR RISLE"


Informations

Nom du document DU_27425
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NASSANDRES SUR RISLE
Maillage 27425 NASSANDRES SUR RISLE
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2021 à 08:46
Publié le 04/03/2021 à 10:28
Mis à jour le 04/03/2021 à 10:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27425_PLU_20191127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-434a1d164d8022aebdaa4e53a527c9d3
Producteur Mairie de Nassandres sur Risle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NASSANDRES SUR RISLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/03/2021.
Emprise [0.7261084,49.1160468,0.7583782,49.148985]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27425_procedure_20191127.pdf Procédure
27425_rapport_20191127.pdf Rapport
27425_PADD_20191127.pdf PADD
27425_reglement_20191127.pdf Règlement écrit
27425_sup_20191127.pdf Sup
27425_orientations_amenagement_20191127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nassandres sur Risle
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@nassandres-sur-risle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@nassandres-sur-risle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.