21367_CC_20220413

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MAGNY-MONTARLOT"


Informations

Nom du document DU_21367
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MAGNY-MONTARLOT
Maillage 21367 MAGNY-MONTARLOT
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2022 à 10:18
Publié le 31/05/2022 à 16:22
Mis à jour le 31/05/2022 à 16:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21367_CC_20220413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-436ae76143ea5aa6135f90f6d78e0290
Producteur Commune de Magny-Montarlot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAGNY-MONTARLOT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21367
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/05/2022.
Emprise [5.3225992,47.2286824,5.3706289,47.2647382]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21367_procedure_20220413.pdf Procédure
21367_rapport_20220413.pdf Rapport
21367_info_surf_19_01_20220413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21367_info_surf_19_02_20220413.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21367_liste_annexes_20220413.pdf Liste annexes
21367_liste_sup_20220413.pdf Liste sup
21367_plan_sup_20220413.pdf Plan sup
21367_sectorisation_graphique_1_20220413.pdf Sectorisation graphique 1
21367_sectorisation_graphique_2_20220413.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Magny-Montarlot
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.magnymont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.magnymont@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.