43021_CC_20060330

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BEAULIEU"


Informations

Nom du document DU_43021
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BEAULIEU
Maillage 43021 BEAULIEU
Source Inconnue
Téléversé le 19/02/2020 à 15:31
Publié le 20/02/2020 à 08:19
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 43021_CC_20060330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4389a8e0480d792724132f5d08d30c7b
Producteur Maire de Beaulieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAULIEU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.919551827308655,45.10785340262626,3.9823720702260217,45.17201676821038]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43021_info_surf_04_00_20060330.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43021_info_surf_32_00_20060330.pdf Secteur de taxe d'aménagement
43021_liste_annexes_20060330.pdf Liste annexes
43021_procedure_20060330.pdf Procédure
43021_rapport_20060330.pdf Rapport
43021_sectorisation_graphique_20060330.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de Beaulieu
Téléphone : Aucun
Courriel : beaulieu.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : beaulieu.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.