40058_PLU_20250715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CACHEN"



Informations

Nom du document DU_40058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CACHEN
Maillage 40058 CACHEN
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2025 à 09:03
Publié le 09/09/2025 à 14:34
Mis à jour le 09/09/2025 à 14:34
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 40058_PLU_20250715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-43994103a12a2d4e88faf8b0289e6549
Producteur Mairie de Cachen

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CACHEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 40058
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4761981,44.0504696,-0.3561955,44.1223574]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40058_procedure_20250715.pdf Procédure
40058_rapport_1_20150107.pdf Partie 1
40058_rapport_2_20240206.pdf Partie 2
40058_rapport_3_20250715.pdf Partie 3
40058_padd_20250715.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40058_reglement_20250715.pdf Règlement écrit
40058_reglement_graphique_20250715.pdf Règlement graphique
40058_etude_impact_20250715.pdf Etude impact
40058_liste_sup_20150107.pdf Liste sup
40058_note_annexe_sanitaire_20150107.pdf Note annexe sanitaire
40058_note_zonage_assainissement_20150107.pdf Note zonage assainissement
40058_plan_aep_20150107.pdf Plan aep
40058_plan_su_20150107.pdf Plan su
40058_plan_sup_20150107.pdf Plan sup
40058_regles_lotissement_20150107.pdf Regles lotissement
40058_orientations_amenagement_20250715.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cachen
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cachen@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cachen@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.