67055_PLU_20250428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOOFZHEIM"



Informations

Nom du document DU_67055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOOFZHEIM
Maillage 67055 BOOFZHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2025 à 10:33
Publié le 10/06/2025 à 12:36
Mis à jour le 10/06/2025 à 12:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 67055_PLU_20250428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-43a432f0e5b50ad621c6d01bd8d9e8e2
Producteur Commune de Boofzheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOOFZHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67055
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.6402918,48.314726,7.7136714,48.3503809]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67055_procedure_20250428.pdf Procédure
67055_rapport_1_20250428.pdf Partie 1
67055_rapport_2_20250428.pdf Partie 2
67055_rapport_3_20250428.pdf Partie 3
67055_rapport_4_20250428.pdf Partie 4
67055_rapport_5_20250428.pdf Partie 5
67055_rapport_6_20250428.pdf Partie 6
67055_padd_20250428.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67055_prescription_surf_05_01_20250428.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
67055_reglement_20250428.pdf Règlement écrit
67055_reglement_graphique_1_20250428.pdf Règlement graphique 1
67055_reglement_graphique_2_20250428.pdf Règlement graphique 2
67055_info_lin_19_01_aep_20250428.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
67055_info_lin_19_01_ass_20250428.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
67055_info_surf_04_00_1_20250428.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
67055_info_surf_04_00_2_20250428.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
67055_info_txt_19_01_aep_20250428.pdf Info txt 19 01 aep
67055_info_txt_19_01_ass_20250428.pdf Info txt 19 01 ass
67055_liste_annexes_20250428.pdf Liste annexes
67055_liste_sup_20250428.pdf Liste sup
67055_plan_sup_20250428.pdf Plan sup
67055_orientations_amenagement_18_06_20250428.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Boofzheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bootzheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bootzheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.