01049_PLU_20200219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOISSE"


Informations

Nom du document DU_01049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOISSE
Maillage 01049 LA BOISSE
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2020 à 16:26
Publié le 26/06/2020 à 08:12
Mis à jour le 26/06/2020 à 08:12
Statut
Version 2
Nom de l'archive 01049_PLU_20200219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-43a7a745abfd8bb48bba8e00c63f228b
Producteur Mairie de La Boisse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOISSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/06/2020.
Emprise [4.9890223,45.825683,5.0634107,45.8708614]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01049_procedure_20200219.pdf Procédure
01049_rapport_1_20200219.pdf Partie 1
01049_rapport_2_20200219.pdf Partie 2
01049_rapport_3_20200219.pdf Partie 3
01049_rapport_4_20200219.pdf Partie 4
01049_rapport_5_20200219.pdf Partie 5
01049_PADD_20200219.pdf PADD
01049_prescription_surf_05_00_20200219.pdf Emplacement réservé
01049_prescription_surf_07_00_20200219.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
01049_prescription_surf_15_00_20200219.pdf Règles d’implantation des constructions
01049_prescription_surf_24_00_20200219.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
01049_reglement_20200219.pdf Règlement écrit
01049_reglement_graphique_1_20200219.pdf Règlement graphique 1
01049_reglement_graphique_2_20200219.pdf Règlement graphique 2
01049_reglement_graphique_3_20200219.pdf Règlement graphique 3
01049_reglement_graphique_4_20200219.pdf Règlement graphique 4
01049_info_surf_08_00_20200219.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01049_info_surf_14_00_20200219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01049_info_surf_17_00_20200219.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01049_info_surf_19_01_20200219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01049_info_surf_27_00_20200219.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
01049_info_surf_34_00_20200219.pdf Périmètre d'opération d'intérêt national.
01049_info_surf_99_00_20200219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01049_liste_SUP_20200219.pdf Liste SUP
01049_plan_SUP_20200219.pdf Plan SUP
01049_orientations_amenagement_20200219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Boisse
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-la-boisse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-la-boisse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.