28281_PLU_20171030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOGENT-SUR-EURE"



Informations

Nom du document DU_28281
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOGENT-SUR-EURE
Maillage 28281 NOGENT-SUR-EURE
Source Téléversement
Téléversé le 01/03/2022 à 09:35
Publié le 07/03/2022 à 09:50
Mis à jour le 07/03/2022 à 09:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 28281_PLU_20171030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-43ad68daa3dd74977a3f2f625ebbca18
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOGENT-SUR-EURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28281
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/03/2022.
Emprise [1.3499794,48.3711802,1.4235486,48.407613]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28281_procedure_20171030.pdf Procédure
28281_rapport_20171030.pdf Rapport
28281_padd_20171030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28281_reglement_20171030.pdf Règlement écrit
28281_reglement_graphique_0_20171030.pdf Tableau d’assemblage
28281_reglement_graphique_1_20171030.pdf Règlement graphique 1
28281_reglement_graphique_2_20171030.pdf Règlement graphique 2
28281_reglement_graphique_3_20171030.pdf Règlement graphique 3
28281_annexes_sanitaires_20171030.pdf Annexes sanitaires
28281_avis_20171030.pdf Avis
28281_classement_sonore_infrastructures_terrestres_20171030.pdf Classement sonore infrastructures terrestres
28281_dossier_20171030.pdf Dossier
28281_ficher_sup_20171030.pdf Ficher sup
28281_modification_plan_2a_20171030.pdf Modification plan 2a
28281_modification_plan_2b_20171030.pdf Modification plan 2b
28281_plan_aep_20171030.pdf Plan aep
28281_plan_contraintes_20171030.pdf Plan contraintes
28281_plan_sup_20171030.pdf Plan sup
28281_vegataux_20171030.pdf Vegataux
28281_orientations_amenagement_20171030.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.