85034_PLU_20180704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURNEZEAU"


Informations

Nom du document DU_85034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURNEZEAU
Maillage 85034 BOURNEZEAU
Source Inconnue
Téléversé le 10/10/2018 à 12:45
Publié le 11/10/2018 à 09:44
Mis à jour le 24/01/2020 à 15:52
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 85034_PLU_20180704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-43c1ad1b8829901e5e3f55da81e8fc1b
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.