68254_PLU_20141016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PETIT-LANDAU"



Informations

Nom du document DU_68254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PETIT-LANDAU
Maillage 68254 PETIT-LANDAU
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2021 à 11:12
Publié le 10/02/2021 à 13:15
Mis à jour le 10/02/2021 à 13:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68254_PLU_20141016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-43c311592e286fa8e09e7d02d1519473
Producteur Mairie de Petit Landau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PETIT-LANDAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/02/2021.
Emprise [7.4558774,47.7146008,7.5490648,47.7548289]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68254_procedure_20141016.pdf Procédure
68254_rapport_20141016.pdf Rapport
68254_padd_20141016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68254_reglement_20141016.pdf Règlement écrit
68254_reglement_graphique_20141016.pdf Règlement graphique
68254_info_lin_19_01_aep_20141016.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
68254_info_lin_19_01_ass_20141016.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
68254_info_lin_19_01_elec_20141016.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (elec)
68254_info_surf_19_01_annexe_notice_zonage_ass_20141016.pdf Info surf 19 01 annexe notice zonage ass
68254_info_surf_19_01_notice_zonage_ass_20141016.pdf Info surf 19 01 notice zonage ass
68254_info_surf_19_01_zonage_ass_20141016.pdf Info surf 19 01 zonage ass
68254_plan_sup_20141016.pdf Plan sup
68254_orientations_amenagement_20141016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Petit Landau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@petit-landau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@petit-landau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.