44223_PLU_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENESTON"



Informations

Nom du document DU_44223
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENESTON
Maillage 44223 GENESTON
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 16:49
Publié le 11/03/2026 à 11:03
Mis à jour le 11/03/2026 à 11:03
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 44223_PLU_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-43ea4892d2e36795af41fe00e03c9b0b
Producteur Grand Lieu Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENESTON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44223
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.
Emprise [-1.5681451,47.0406764,-1.4954479,47.0757929]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/07/2018
Date de publication : 05/07/2018
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44223_procedure_20260226.pdf Procédure
44223_rapport_1_20260226.pdf Partie 1
44223_rapport_2_20260226.pdf Partie 2
44223_rapport_3_20260226.pdf Partie 3
44223_padd_20260226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44223_reglement_20260226.pdf Règlement écrit
44223_reglement_graphique_20260226.pdf Règlement graphique
44223_info_surf_04_00_20260226.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44223_info_surf_14_00_20260226.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44223_info_surf_19_01_20260226.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
44223_info_surf_38_00_20260226.pdf Secteurs d'information sur les sols
44223_info_surf_99_00_20260226.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
44223_inventaire_zones_humides_20260226.pdf Inventaire zones humides
44223_liste_SUP_20260226.pdf Liste SUP
44223_plan_SUP_20260226.pdf Plan SUP
44223_orientations_amenagement_20260226.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Lieu Communauté
Téléphone : None
Courriel : sig@grandlieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Grand Lieu Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandlieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.