12140_PLU_20130718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTIEL"


Informations

Nom du document DU_12140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTIEL
Maillage 12140 MARTIEL
Source Inconnue
Téléversé le 07/08/2019 à 13:53
Publié le 07/08/2019 à 14:42
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 12140_PLU_20130718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-43eaa5527585fdd803269889514c3a81
Producteur Mairie de Martiel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARTIEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.8668413852860708,44.32339446883563,1.9709746215624258,44.4291968005406]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12140_PADD_20130718.pdf PADD
12140_Rapport_20130718.pdf Rapport
12140_Reglement_20130718.pdf Reglement
12140_info_surf_04_20060127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
12140_orientations_amenagement_20130718.pdf OAP
12140_prescription_surf_05_20060127.pdf Emplacement réservé

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Martiel
Téléphone : Aucun
Courriel : m.martiel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.martiel@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 12140 MARTIEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.