03267_PLU_20250428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULCET"



Informations

Nom du document DU_03267
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULCET
Maillage 03267 SAULCET
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2025 à 16:36
Publié le 06/05/2025 à 09:38
Mis à jour le 06/05/2025 à 09:38
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03267_PLU_20250428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-43efa6571b2e463d3fcfca5fdfc9267a
Producteur Mairie de SAULCET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAULCET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03267
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2450026,46.3127322,3.2869874,46.3440432]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03267_procedure_20090211.pdf Procédure
03267_procedure_20130328.pdf Procédure
03267_procedure_20250428.pdf Procédure
03267_rapport_20090211.pdf Rapport
03267_rapport_20250428.pdf Rapport
03267_padd_20090211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03267_reglement_20250428.pdf Règlement écrit
03267_reglement_graphique_20250428.pdf Règlement graphique
03267_Chapitre_AUL_20130328.pdf Chapitre AUL
03267_Chapitre_AUa_20130328.pdf Chapitre AUa
03267_Chapitre_AUh_20130328.pdf Chapitre AUh
03267_Chapitre_A_20130328.pdf Chapitre A
03267_Chapitre_Ac_20130328.pdf Chapitre Ac
03267_Chapitre_N_20130328.pdf Chapitre N
03267_Chapitre_U_20130328.pdf Chapitre U
03267_RAPPEL_DE_CERTAINES_DISPOSITIONS_20130328.pdf RAPPEL DE CERTAINES DISPOSITIONS
03267_orientations_amenagement_20130328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAULCET
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saulcet@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saulcet@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.