46294_CC_20210705

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SULPICE"


Informations

Nom du document DU_46294
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SULPICE
Maillage 46294 SAINT-SULPICE
Source Téléversement
Téléversé le 03/08/2021 à 14:57
Publié le 03/08/2021 à 20:10
Mis à jour le 03/08/2021 à 20:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 46294_CC_20210705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-43fc855dd4bf7401d32a648711c10de6
Producteur DEJANTE URBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 46294
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/08/2021.
Emprise [1.7730308,44.5516488,1.8157483,44.6032287]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46294_procedure_20210705.pdf Procédure
46294_rapport_20210705.pdf Rapport
46294_carte_sols_ANC_20210705.pdf Carte sols ANC
46294_liste_annexes_20210705.pdf Liste annexes
46294_liste_sup_20210705.pdf Liste sup
46294_reseau_AEP_20210705.pdf Reseau AEP
46294_reseau_assainissement_collectif_20210705.pdf Reseau assainissement collectif
46294_reseau_electrique_20210705.pdf Reseau electrique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DEJANTE URBA
Téléphone : Aucun
Courriel : vmaniere@dejante-infra.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@grand-figeac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.