21389_PLU_20110518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARMAGNE"


Informations

Nom du document DU_21389
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARMAGNE
Maillage 21389 MARMAGNE
Source Inconnue
Téléversé le 17/05/2017 à 09:32
Publié le 18/05/2017 à 15:19
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21389_PLU_20110518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-440132ad7a17a0a2861deacb31cd3afd
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARMAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.356853883912478,47.61328113966006,4.411756153036979,47.67005605434115]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21389_info_lin_14_1_20110518.pdf Info lin 14 1
21389_info_lin_14_2_20110518.pdf Info lin 14 2
21389_info_lin_19_1_20110518.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21389_info_lin_19_2_20110518.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21389_info_surf_04_1_20110518.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21389_info_surf_19_1_20110518.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21389_liste_sup_20110518.pdf Liste sup
21389_padd_20110518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21389_plan_sup_20110518.pdf Plan sup
21389_rapport_20110518.pdf Rapport
21389_reglement_20110518.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-marmagne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-marmagne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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