11015_PLU_20230628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARQUES"


Informations

Nom du document DU_11015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARQUES
Maillage 11015 ARQUES
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2023 à 15:58
Publié le 29/09/2023 à 09:43
Mis à jour le 29/09/2023 à 09:43
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11015_PLU_20230628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-44166caff6d6f88e7c62a30dfc18163e
Producteur Mairie d'Arques

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARQUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11015
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.3531075,42.9170533,2.4226274,42.9721151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11015_procedure_20230628.pdf Procédure
11015_rapport_1_20230628.pdf Partie 1
11015_rapport_2_20230628.pdf Partie 2
11015_padd_20230628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11015_reglement_20230628.pdf Règlement écrit
11015_reglement_graphique_1_20230628.pdf Règlement graphique 1
11015_reglement_graphique_2_20230628.pdf Règlement graphique 2
11015_reglement_graphique_3_20230628.pdf Règlement graphique 3
11015_doc_sup_20230628.pdf Doc sup
11015_liste_emplacements_reserves_20230628.pdf Liste emplacements reserves
11015_liste_sup_20230628.pdf Liste sup
11015_plan_reseau_AEP_20230628.pdf Plan reseau AEP
11015_plan_sup_20230628.pdf Plan sup
11015_reseau_assainissement_20230628.pdf Reseau assainissement
11015_orientations_amenagement_1_20230628.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Arques
Téléphone : Aucun
Courriel : communedarques@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedarques@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.