32294_CC_20260130

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MOUREDE"


Informations

Nom du document DU_32294
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MOUREDE
Maillage 32294 MOUREDE
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2026 à 09:15
Publié le 03/02/2026 à 09:34
Mis à jour le 03/02/2026 à 09:34
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 32294_CC_20260130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4435a0cb993df4d40f4062256c562aab
Producteur Communauté de communes d’Artagnan en Fezensac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUREDE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32294
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.268371,43.7895204,0.3138903,43.8132607]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32237_procedure_20260130.pdf Procédure
32294_rapport_1_20260130.pdf Partie 1
32294_rapport_2_20260130.pdf Partie 2
32294_info_surf_99_20260130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
32294_liste_annexes_20260130.pdf Liste annexes
32294_liste_sup_20260130.pdf Liste sup
32294_sectorisaton_graphique_20260130.pdf Sectorisaton graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes d’Artagnan en Fezensac
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@dartagnanenfezensac.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@dartagnanenfezensac.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.