200000099_SCOT_20210421

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD-EST VENDEE"


Informations

Nom du document scot_200000099
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD-EST VENDEE
Maillage scot_200000099 SCOT SUD-EST VENDEE
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2025 à 13:19
Publié le 06/03/2025 à 13:48
Mis à jour le 06/03/2025 à 13:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200000099_SCOT_20210421
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-44568a49c0f047431b0c7a570c194508
Producteur Syndicat Mixte Fontenay Sud Vendée Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT SUD-EST VENDEE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200000099
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0229787,46.3017368,-0.5378005,46.7559419]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200000099_procedure_20210421.pdf Procédure
200000099_doo_20210421.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200000099_padd_20210421.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200000099_rapport_1_20210421.pdf Partie 1
200000099_rapport_20210421.pdf Rapport
200000099_rapport_2_20210421.pdf Partie 2
200000099_bilan_concertation_20210421.pdf Bilan concertation
200000099_diagnostic_agricole_20210421.pdf Diagnostic agricole
200000099_pieces-ecrites_liste_20210421.pdf Pieces-ecrites liste

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte Fontenay Sud Vendée Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : leader@sm-fsvd.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : leader@sm-fsvd.org

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.