89130_PLU_20200204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEUX RIVIERES"


Informations

Nom du document DU_89130
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEUX RIVIERES
Maillage 89130 DEUX RIVIERES
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2025 à 13:30
Publié le 25/06/2025 à 14:14
Mis à jour le 25/06/2025 à 14:14
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 89130_PLU_20200204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4470e8d2e4d04870e1e1ca30467c8d7d
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DEUX RIVIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 89130
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.6572305,47.6670955,3.7890039,47.7142142]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89130_procedure_20200204.pdf Procédure (délibération et arrêté)
89130_rapport_20200204.pdf Rapport
89130_PADD_20200204.pdf PADD
89130_reglement_20200204.pdf Règlement écrit
89130_reglement_graphique_0_20200204.pdf Tableau d’assemblage
89130_reglement_graphique_1_20200204.pdf Règlement graphique
89130_info_lin_99_00_4_20200204.pdf.pdf SUP - Canalisations transport de gaz naturel
89130_info_lin_99_00_5_20200204.pdf.pdf SUP - Liaison hertzienne Avallon-Irancy
89130_info_lin_99_00_6_20200204.pdf.pdf SUP - Passage en terrains privés d'un câble de télécommunication
89130_info_pct_99_00_8_20200204.pdf.pdf Cavités souterraines
89130_info_surf_16_00_20200204.pdf.pdf Site archéologique
89130_info_surf_21_00_20200204.pdf Plan de prévention des risques d'inondation
89130_info_surf_99_00_1_20200204.pdf ZPPAUP & classement parmi les Monuments Historiques
89130_info_surf_99_00_2_20200204.pdf.pdf Périmètre de protection autour du captage d'alimentation en eau potable
89130_info_surf_99_00_3_20200204.pdf.pdf Servitudes de halage et de marchepied sur le domaine public fluvial
89130_info_surf_99_00_7_20200204.pdf.pdf Capacité de la station d'épuration de Cravant
89130_info_surf_99_00_8_20200204.pdf.pdf Inventaire des zones humides
89130_info_surf_99_00_9_20200204.pdf.pdf Installations classées pour la protection de l'environnement
89130_orientations_amenagement_18_00_1_20200204.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.giot@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.giot@cdhu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.