45006_PLU_20241119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARDON"



Informations

Nom du document DU_45006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARDON
Maillage 45006 ARDON
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2024 à 10:12
Publié le 04/12/2024 à 11:10
Mis à jour le 04/12/2024 à 11:10
Statut
Version 5
Nom de l'archive 45006_PLU_20241119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-44747d06eb79c333d07a88b69a50623b
Producteur Mairie - Ardon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45006
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8215564,47.7285788,1.9275477,47.8363768]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45006_procedure_20241119.pdf Procédure
45006_rapport_1_20241119.pdf Partie 1
45006_rapport_2_20241119.pdf Notice DP MEC 1
45006_padd_20241119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45006_prescription_surf_05_00_20241119.pdf Emplacement réservé
45006_prescription_surf_07_00_20241119.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
45006_reglement_20241119.pdf Règlement écrit
45006_reglement_graphique_20241119.pdf Règlement graphique
45006_annexes_1_20241119.pdf annexes diverses
45006_annexes_2_20241119.pdf annexes diverses plan
45006_annexes_3_20241119.pdf documents enquête publique
45006_info_lin_19_01_1_20241119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
45006_info_lin_19_01_2_20241119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
45006_info_surf_04_00_20241119.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
45006_liste_annexes_20241119.pdf liste des annexes
45006_liste_sup_20241119.pdf Liste sup
45006_plan_sup_20241119.pdf Plan sup
45006_oap_18_00_20241119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Ardon
Téléphone : 02 38 45 84 16
Courriel : mairie@ardon45.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 38 45 84 16
Courriel : mairie@ardon45.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.