38113_PLU_20210518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLELLES"


Informations

Nom du document DU_38113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLELLES
Maillage 38113 CLELLES
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2021 à 11:51
Publié le 24/06/2021 à 13:04
Mis à jour le 24/06/2021 à 13:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38113_PLU_20210518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-448109357cf6e40d42d607786aec2aab
Producteur Mairie de Clelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38113
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/06/2021.
Emprise [5.5827952,44.7984447,5.6708723,44.8531464]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38113_procedure_20210518.pdf Procédure
38113_rapport_1_20210518.pdf Partie 1
38113_padd_20210518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38113_reglement_20210518.pdf Règlement écrit
38113_reglement_graphique_0_20210518.pdf Tableau d’assemblage
38113_reglement_graphique_1_20210518.pdf Règlement graphique 1
38113_reglement_graphique_2_20210518.pdf Règlement graphique 2
38113_Amendement_Dupont_20210518.pdf Amendement Dupont
38113_carte_risques_R111-3_20210518.pdf Carte risques R111-3
38113_carte_sup_20210518.pdf Carte sup
38113_info_surf_14_00_20210518.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38113_liste_des_pieces_PLU_20210518.pdf Liste des pieces PLU
38113_liste_sup_20210518.pdf Liste sup
38113_note_synthese_PLU_20210518.pdf Note synthese PLU
38113_notice_sanitaire_20210518.pdf Notice sanitaire
38113_orientations_amenagement_18_00_20210518.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Clelles
Téléphone : 04 76 34 40 89
Courriel : mairie.clelles@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 76 34 40 89
Courriel : mairie.clelles@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.