97134_PLU_20181217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEUX-HABITANTS"


Informations

Nom du document DU_97134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEUX-HABITANTS
Maillage 97134 VIEUX-HABITANTS
Source Inconnue
Téléversé le 30/05/2019 à 21:57
Publié le 04/06/2019 à 17:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 97134_PLU_20181217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-448d2b9e5a403c458ba985c73abe15e9
Producteur Commune de Vieux-Habitants

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-HABITANTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-61.77046698416696,16.034395240234886,-61.663629024848326,16.135088601526125]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97134_info_lin_19_01_20181217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
97134_info_lin_19_02_20181217.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
97134_info_surf_07_00_1_20181217.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie (1)
97134_info_surf_07_00_2_20181217.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie (2)
97134_info_surf_99_00_20181217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
97134_orientations_amenagement_20181217.pdf OAP
97134_padd_20181217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97134_procedure_20181217.pdf Procédure
97134_rapport_1_20181217.pdf Partie 1
97134_reglement_20181217.pdf Règlement écrit
97134_reglement_graphique_20181217.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vieux-Habitants
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.vieuxhabitants@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.vieuxhabitants@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.