84140_PLU_20251212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUGINES"


Informations

Nom du document DU_84140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUGINES
Maillage 84140 VAUGINES
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 16:11
Publié le 18/12/2025 à 16:40
Mis à jour le 18/12/2025 à 16:40
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 84140_PLU_20251212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-448df7c714c127dd09f24bb101087ee6
Producteur Mairie - Vaugines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUGINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84140
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3862572,43.7340032,5.4302036,43.8135431]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/05/2021
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84140_procedure_20251212.pdf Procédure
84140_rapport_1_20251212.pdf Partie 1
84140_rapport_20251212.pdf Rapport
84140_padd_20251212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84140_reglement_20251212.pdf Règlement écrit
84140_reglement_graphique_1_20251212.pdf Règlement graphique 1
84140_reglement_graphique_20251212.pdf Règlement graphique
84140_annexes_sanitaires_20251212.pdf Annexes sanitaires
84140_info_surf_08_1_20251212.pdf Info surf 08 1
84140_info_surf_20_1_20251212.pdf Info surf 20 1
84140_info_surf_32_1_20251212.pdf Info surf 32 1
84140_info_surf_99_1_20251212.pdf autre relevant de la loi littoral
84140_page_de_garde_et_sommaire_20251212.pdf Page de garde et sommaire
84140_sup_20251212.pdf Sup
84140_orientations_amenagement_1_20251212.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Vaugines
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vaugines@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vaugines@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.