81159_PLU_20190124
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSAC-SERAN"
Informations
Nom du document | DU_81159 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSAC-SERAN |
Maillage | 81159 MASSAC-SERAN |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 21/10/2020 à 16:00 |
Publié le | 22/10/2020 à 19:19 |
Mis à jour le | 22/10/2020 à 19:19 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 81159_PLU_20190124 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-448ec10e169ceb197b86afc95c8d0d9b |
Producteur | Mairie de MASSAC-SERAN |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MASSAC-SERAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/10/2020. |
Emprise | [1.8403889,43.6519028,1.8861195,43.6826608] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
24/01/2019
Date de publication : 24/01/2019 Date de révision : 22/10/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de MASSAC-SERAN
Téléphone : 0563413531 Courriel : mairiemassacseran@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : 0563413531 Courriel : mairiemassacseran@orange.fr |
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