47151_CC_20200715

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LOUBES-BERNAC"


Informations

Nom du document DU_47151
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LOUBES-BERNAC
Maillage 47151 LOUBES-BERNAC
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2021 à 10:49
Publié le 18/05/2021 à 17:10
Mis à jour le 18/05/2021 à 17:10
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 47151_CC_20200715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-44c07e1617f752b1943e99df5ad86f6c
Producteur Mairie de Loubès-bernac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUBES-BERNAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47151
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/05/2021.
Emprise [0.2715022,44.7066801,0.3481223,44.7623086]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47151_procedure_20200715.pdf Procédure
47151_rapport_20200715.pdf Rapport
47151_info_pct_20200715.pdf Info pct
47151_plan_sup_20200715.pdf Plan sup
47151_sectorisation_graphique_20200715.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Loubès-bernac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.loubes-bernac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.loubes-bernac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.