77388_PLU_20211209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de REUIL-EN-BRIE"



Informations

Nom du document DU_77388
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de REUIL-EN-BRIE
Maillage 77388 REUIL-EN-BRIE
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2022 à 15:45
Publié le 12/04/2022 à 12:44
Mis à jour le 12/04/2022 à 12:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77388_PLU_20211209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-44c950b809d4e62f9897172c3a8f05f2
Producteur Mairie Reuil-en-Brie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REUIL-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77388
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/04/2022.
Emprise [3.1357137,48.9445522,3.1857028,48.971096]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77388_procedure_20211209.pdf Procédure
77388_rapport_1_20211209.pdf Partie 1
77388_rapport_2_20211209.pdf Partie 2
77388_padd_20211209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77388_reglement_20211209.pdf Règlement écrit
77388_reglement_graphique_1_20211209.pdf Règlement graphique 1
77388_reglement_graphique_2_20211209.pdf Règlement graphique 2
77388_reglement_graphique_3_20211209.pdf Règlement graphique 3
77388_info_surf_04_00_20211209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77388_info_surf_14_00_20211209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77388_info_surf_19_01_20211209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77388_info_surf_97_00_20211209.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
77388_liste_annexes_20211209.pdf Liste annexes
77388_liste_sup_20211209.pdf Liste sup
77388_plan_sup_20211209.pdf Plan sup
77388_orientations_amenagement_20211209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Reuil-en-Brie
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.