68183_PLU_20191105

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIEBENSWILLER"


Informations

Nom du document DU_68183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIEBENSWILLER
Maillage 68183 LIEBENSWILLER
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2023 à 13:20
Publié le 14/11/2023 à 15:12
Mis à jour le 14/11/2023 à 15:12
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68183_PLU_20191105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-44d0bb593e66699de002c804d29283ef
Producteur Mairie de Liebenswiller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIEBENSWILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68183
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [7.4341566,47.4894873,7.4669266,47.5101064]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68183_procedure_20191105.pdf Procédure
68183_rapport_20191105.pdf Rapport
68183_PADD_20191105.pdf PADD
68183_reglement_20191105.pdf Règlement écrit
68183_reglement_graphique_20191105.pdf Règlement graphique
68183_info_lin_19_ep_20191105.pdf Info lin 19 ep
68183_info_surf_99_20191105.pdf Autre
68183_sup_20191105.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Liebenswiller
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@liebenswiller.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@liebenswiller.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.