91035_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTHON-LA-PLAINE"



Informations

Nom du document DU_91035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTHON-LA-PLAINE
Maillage 91035 AUTHON-LA-PLAINE
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 16:05
Publié le 10/03/2026 à 09:16
Mis à jour le 10/03/2026 à 09:16
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 91035_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-44d33d2e24f39d8dd10daf5ce89e1c57
Producteur Gilson
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AUTHON-LA-PLAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 91035
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9285818,48.4356787,1.980525,48.4765951]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
91035_procedure_20260302.pdf Procédure
91035_rapport_20260302.pdf Rapport
91035_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91035_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
91035_reglement_graphique_20260302.pdf Règlement graphique
91035_info_lin_19_01_aep_1_20260302.pdf Info lin 19 01 aep 1
91035_info_lin_19_01_aep_2_20260302.pdf Info lin 19 01 aep 2
91035_info_lin_19_01_ass_1_20260302.pdf Info lin 19 01 ass 1
91035_info_lin_19_01_ass_2_20260302.pdf Info lin 19 01 ass 2
91035_info_lin_19_01_ass_3_20260302.pdf Info lin 19 01 ass 3
91035_info_lin_19_01_ass_4_20260302.pdf Info lin 19 01 ass 4
91035_info_lin_19_01_ass_5_20260302.pdf Info lin 19 01 ass 5
91035_info_lin_19_01_plan_de_recolement_20260302.pdf Info lin 19 01 plan de recolement
91035_info_lin_19_01_rapport_qualite_service_aep_20260302.pdf Info lin 19 01 rapport qualite service aep
91035_info_surf_99_00_carte_du_classement_sonore_des_infrastructures_20260302.pdf Info surf 99 00 carte du classement sonore des infrastructures
91035_info_surf_99_00_classement_sonore_des_infrastructures_20260302.pdf Info surf 99 00 classement sonore des infrastructures
91035_info_surf_99_00_plan_contraintes_20260302.pdf Info surf 99 00 plan contraintes
91035_liste_sup_20260302.pdf Liste sup
91035_plan_sup_20260302.pdf Plan sup
91035_orientations_amenagement_20260302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Gilson
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.