33213_PLU_20251208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BREDE"


Informations

Nom du document DU_33213
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BREDE
Maillage 33213 LA BREDE
Source Téléversement
Téléversé le 17/12/2025 à 09:38
Publié le 17/12/2025 à 10:13
Mis à jour le 17/12/2025 à 10:13
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 33213_PLU_20251208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4506443ff390174f34a36ac9d34a22bf
Producteur Commune de La Brède - Service Urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BREDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33213
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.5943107,44.6560898,-0.4850819,44.6988469]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33213_procedure_20251208.pdf Procédure
33213_rapport_20251208.pdf Rapport
33213_rapport_2_20251208.pdf Partie 2
33213_padd_20191008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33213_prescription_surf_05_20191008.pdf Emplacement réservé
33213_reglement_20251208.pdf Règlement écrit
33213_reglement_graphique_20251208.pdf Règlement graphique
33213_ZAC_20191008.pdf ZAC
33213_annexes_sanitaires_SDIS_20191008.pdf Annexes sanitaires SDIS
33213_annexes_sanitaires_page_de_garde_20191008.pdf Annexes sanitaires page de garde
33213_bois_et_forets_relevant_du_regime_forestier_20191008.pdf Bois et forets relevant du regime forestier
33213_exposition_au_plomb_20191008.pdf Exposition au plomb
33213_info_surf_03_20191008.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
33213_info_surf_03_plan_20191008.pdf Info surf 03 plan
33213_info_surf_04_20191008.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33213_info_surf_04_page_de_garde_20191008.pdf Info surf 04 page de garde
33213_info_surf_14_20191008.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33213_liste_des_pieces_20191008.pdf Liste des pieces
33213_page_de_garde_20191008.pdf Page de garde
33213_page_de_garde_annexes_20191008.pdf Page de garde annexes
33213_reseau_AEP_20191008.pdf Reseau AEP
33213_reseau_AEP_page_de_garde_20191008.pdf Reseau AEP page de garde
33213_schema_directeur_assainissement_20191008.pdf Schema directeur assainissement
33213_schema_directeur_eaux_pluviales_20191008.pdf Schema directeur eaux pluviales
33213_servitudes_plan_20191008.pdf Servitudes plan
33213_servitudes_recueil_20191008.pdf Servitudes recueil
33213_traitement_des_dechets_20191008.pdf Traitement des dechets
33213_OAP_20191008.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Brède - Service Urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@labrede-montesquieu.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@labrede-montesquieu.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.