64252_PLU_20170712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GURMENCON"



Informations

Nom du document DU_64252
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GURMENCON
Maillage 64252 GURMENCON
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2021 à 14:48
Publié le 28/09/2021 à 13:21
Mis à jour le 28/09/2021 à 13:21
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 64252_PLU_20170712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4511f9bf06d03c2b6a7f07367508c441
Producteur Communauté de Communes du Haut-Béarn - Pôle Urbanisme
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GURMENCON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2021.
Emprise [-0.6098561,43.1473246,-0.5887902,43.1720832]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
64252_procedure_20170712.pdf Procédure
64252_rapport_20170712.pdf Rapport
64252_padd_20170712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64252_reglement_20170712.pdf Règlement écrit
64252_reglement_graphique_20170712.pdf Règlement graphique
64252_annexes_20170712.pdf Annexes
64252_orientations_amenagement_20170712.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Haut-Béarn - Pôle Urbanisme
Téléphone : 05-59-10-35-72
Courriel : pole-urbanisme@hautbearn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Haut-Béarn
Téléphone : 05-59-10-35-72
Courriel : pole-urbanisme@hautbearn.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64252 GURMENCON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.