31421_PLU_20241015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PINS-JUSTARET"


Informations

Nom du document DU_31421
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PINS-JUSTARET
Maillage 31421 PINS-JUSTARET
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2024 à 08:41
Publié le 29/10/2024 à 08:58
Mis à jour le 29/10/2024 à 08:58
Statut
Version 5
Nom de l'archive 31421_PLU_20241015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4517c177af79359187288081cf96cb6e
Producteur MAIRIE PINS JUSTARET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PINS-JUSTARET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31421
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3698997,43.4713155,1.4130374,43.4936216]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31241_procedure_20241015.pdf Procédure
31421_rapport_1_20241015.pdf Partie 1
31421_rapport_2_20241015.pdf Partie 2
31421_rapport_3_20241015.pdf Partie 3
31421_padd_20241015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31421_reglement_20241015.pdf Règlement écrit
31421_reglement_graphique_20241015.pdf Règlement graphique
31421_info_surf_04_20241015.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31421_info_surf_14_00_20241015.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31421_info_surf_21_00_20241015.pdf Projet de plan de prévention des risques
31421_liste_sup_20241015.pdf Liste sup
31421_plan_sup_20241015.pdf Plan sup
31241_OAP_18_02_1_20241015.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE PINS JUSTARET
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-pinsjustaret.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-pinsjustaret.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.