78616_PLU_20250128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOIRY"


Informations

Nom du document DU_78616
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOIRY
Maillage 78616 THOIRY
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2025 à 17:21
Publié le 04/02/2025 à 17:45
Mis à jour le 04/02/2025 à 17:45
Statut
Version 3
Nom de l'archive 78616_PLU_20250128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-451b74262a4e6f656af062945ccfe83a
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THOIRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78616
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7746908,48.8537839,1.8231048,48.886241]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78616_procedure_20250128.pdf Procédure
78616_rapport_20250128.pdf Rapport
78616_padd_20250128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78616_reglement_20250128.pdf Règlement écrit
78616_reglement_graphique_20250128.pdf Règlement graphique
78616_annexes_R15152_R15153_20250128.pdf Annexes R15152 R15153
78616_infos_risques_20250128.pdf Infos risques
78616_plan_sup_20250128.pdf Plan sup
78616_sup_20250128.pdf Sup
78616_oap_1_20250128.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@thoiry78.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.