33010_PLU_20240415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCINS"


Informations

Nom du document DU_33010
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCINS
Maillage 33010 ARCINS
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2024 à 17:58
Publié le 19/04/2024 à 08:45
Mis à jour le 19/04/2024 à 08:45
Statut
Version 3
Nom de l'archive 33010_PLU_20240415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4523d48b8610378e8abe4e36ffbfee62
Producteur Commune de ARCINS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARCINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33010
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.7375593,45.0629626,-0.6773244,45.0882906]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33010_procedure_20240415.pdf Procédure
33010_rapport_1_20240415.pdf Partie 1
33010_padd_20240415.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33010_reglement_20240415.pdf Règlement écrit
33010_reglement_graphique_20240415.pdf Règlement graphique
33010_Note_technique_20240415.pdf Note technique
33010_PPRI_20240415.pdf PPRI
33010_info_lin_19_01_20240415.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33010_info_surf_04_20240415.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33010_info_surf_14_20240415.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
33010_info_surf_16_20240415.pdf Site archéologique
33010_liste_sup_20240415.pdf Liste sup
33010_plan_sup_20240415.pdf Plan sup
33010_orientations_amenagement_1_20240415.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.