2A209_PLU_20260724

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERI"


Informations

Nom du document DU_2A209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERI
Maillage 2A209 PERI
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2026 à 12:17
Publié le 17/09/2026 à 13:18
Mis à jour le 17/09/2026 à 13:18
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 2A209_PLU_20260724
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4523fb606ee083acf2df786c4534a437
Producteur Mairie de Peri
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2A209
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.8417028,41.9822797,8.9778775,42.0207127]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
2A209_procedure_20260724.pdf Procédure
2A209_20260724_rapport_E_20260724.pdf Rapport
2A209_padd_20260724.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A209_reglement_20260724.pdf Règlement écrit
2A209_reglement_graphique_20260724.pdf Règlement graphique
2A209_annexes_20260724.pdf Annexes
2A209_oap_20260724.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Peri
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-peri@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Peri
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-peri@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.