01449_PLU_20170320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLETTE-SUR-AIN"


Informations

Nom du document DU_01449
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLETTE-SUR-AIN
Maillage 01449 VILLETTE-SUR-AIN
Source Inconnue
Téléversé le 06/09/2019 à 16:31
Publié le 09/09/2019 à 13:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 01449_PLU_20170320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-452ce8a7de87b32a13a2a50032461245
Producteur Commune de VILLETTE-SUR-AIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLETTE-SUR-AIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.221123577574249,45.97638961776506,5.28794527296674,46.04892628735252]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01449_PADD_20170320.pdf PADD
01449_info_lin_19_01_1_20170320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01449_info_lin_19_01_2_20170320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01449_info_surf_19_01_20170320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01449_liste_sup_20170320.pdf Liste sup
01449_orientations_amenagement_20170320.pdf OAP
01449_plan_sup_20170320.pdf Plan sup
01449_procedure_20170320.pdf Procédure
01449_rapport_20170320.pdf Rapport
01449_reglement_20170320.pdf Règlement écrit
01449_reglement_graphique_1_20170320.pdf Règlement graphique 1
01449_reglement_graphique_2_20170320.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de VILLETTE-SUR-AIN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villette-sur-ain@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villette-sur-ain@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.