17479_CC_20230623

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VIROLLET"


Informations

Nom du document DU_17479
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VIROLLET
Maillage 17479 VIROLLET
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2023 à 18:35
Publié le 08/09/2023 à 09:05
Mis à jour le 08/09/2023 à 09:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17479_CC_20230623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-454a3fdeeb86dc6eb6e185b9cce63cff
Producteur Mairie de Virollet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIROLLET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17479
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7503896,45.5159516,-0.7040109,45.5592188]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17479_procedure_20230623.pdf Procédure
17479_rapport_20230623.pdf Rapport
17479_guide_archi_20230623.pdf Guide archi
17479_info_lin_19_01_20230623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17479_info_surf_19_01_20230623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17479_liste_annexes_20230623.pdf Liste annexes
17479_liste_sup_20230623.pdf Liste sup
17479_notice_L111-22_20230623.pdf Notice L111-22
17479_plan_L111-22_20230623.pdf Plan L111-22
17479_plan_annexes_sup_20230623.pdf Plan annexes sup
17479_plan_sup_20230623.pdf Plan sup
17479_sectorisation_graphique_1_20230623.pdf Sectorisation graphique 1
17479_sectorisation_graphique_2_20230623.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Virollet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@virollet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@virollet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.