34113_PLU_20250630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIGEAN"


Informations

Nom du document DU_34113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIGEAN
Maillage 34113 GIGEAN
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2025 à 09:20
Publié le 28/10/2025 à 09:50
Mis à jour le 28/10/2025 à 09:50
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 34113_PLU_20250630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-45646099dd2ecc1d2396da7dfbd5b8b1
Producteur Mairie de Gigean

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIGEAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34113
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6940483,43.4703543,3.7544439,43.5197532]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34113_procedure_20250630.pdf Délibérations d'approbation du PLU
34113_rapport_1_20250630.pdf Rapport de présentation
34113_rapport_2_20250630.pdf Evaluation environnementale
34113_rapport_3_20250630.pdf Additif au rapport de présentation (M1)
34113_rapport_4_20250630.pdf Additif au rapport de présentation (M2)
34113_rapport_5_20250630.pdf Additif au rapport de présentation (M3)
34113_rapport_6_20250630.pdf Additif au rapport de présentation (RA1)
34113_padd_20250630.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
34113_prescription_surf_05_20250630.pdf 4c - Liste des emplacements réservés
34113_reglement_20250630.pdf 4a - Règlement
34113_reglement_graphique_1_20250630.pdf 4b1 - Plan de zonage général
34113_reglement_graphique_2_20250630.pdf 4b2 - Plan de zonage - Extrait zones urbaines
34113_info_surf_04_01_20250630.pdf Plan de délimitation du droit de préemption urbain
34113_info_surf_08_00_20250630.pdf 5gc - Obligations légales de débrousaillement textes légaux
34113_info_surf_1_19_01_20250630.pdf Zonage d'assainissement : dossier d'enquête publique
34113_info_surf_2_19_01_20250630.pdf Eau potable : plan du réseau d'eau potable
34113_info_surf_99_00_20250630.pdf Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
34113_liste_sup_20250630.pdf 5a - Liste des servitudes d'utilite publique
34113_plan_sup_1_20250630.pdf 5b - Plan des servitudes d'utilite publique
34113_plan_sup_2_20250630.pdf Plan de prévention des risques naturels d'inondation - planche 1/2
34113_plan_sup_3_20250630.pdf Plan de prévention des risques naturels d'inondation - planche 2/2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gigean
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedegigean@ville-gigean.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedegigean@ville-gigean.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.