51571_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-DE-VESLE"



Informations

Nom du document DU_51571
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-DE-VESLE
Maillage 51571 VAL-DE-VESLE
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2024 à 10:53
Publié le 16/04/2024 à 18:42
Mis à jour le 16/04/2024 à 18:42
Statut
Version 5
Nom de l'archive 51571_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-456abb849680b562aefaa43420f64c93
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL-DE-VESLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51571
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.18011,49.1421682,4.2746665,49.2244269]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51571_procedure_20231212.pdf Procédure
51571_rapport_20231212.pdf Rapport
51571_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51571_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
51571_reglement_graphique_1_20231212.pdf Règlement graphique 1
51571_reglement_graphique_2_20231212.pdf Règlement graphique 2
51571_arrete_bruit_20231212.pdf Arrete bruit
51571_arrete_servitude_20231212.pdf Arrete servitude
51571_info_surf_19_01_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51571_liste_SUP_20231212.pdf Liste SUP
51571_mise_a_jour_SUP_20231212.pdf Mise a jour SUP
51571_plan_SUP_1_20231212.pdf Plan SUP 1
51571_plan_SUP_2_20231212.pdf Plan SUP 2
51571_reseau_eau_20231212.pdf Reseau eau
51571_risques_glissement_terrain_20231212.pdf Risques glissement terrain
51571_risques_inondation_20231212.pdf Risques inondation
51571_risques_technologiques_20231212.pdf Risques technologiques
51571_zonage_AEP_20231212.pdf Zonage AEP
51571_zonage_DPU_20231212.pdf Zonage DPU
51571_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.