33079_PLU_20200220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CADARSAC"



Informations

Nom du document DU_33079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CADARSAC
Maillage 33079 CADARSAC
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2020 à 09:04
Publié le 14/10/2020 à 14:18
Mis à jour le 14/10/2020 à 14:18
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33079_PLU_20200220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4593b994eda4a217bb81b7fdd06bd464
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CADARSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/10/2020.
Emprise [-0.2955604,44.8525061,-0.2733662,44.8736738]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33079_procedure_20200220.pdf Procédure
33079_rapport_1_20200220.pdf Partie 1
33079_padd_20200220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33079_prescription_surf_02_01_1_20200220.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33079_reglement_20200220.pdf Règlement écrit
33079_reglement_graphique_1_20200220.pdf Règlement graphique 1
33079_info_surf_99_00_1_20200220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
33079_info_surf_99_00_2_20200220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
33079_info_surf_99_00_3_20200220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
33079_info_surf_99_00_4_20200220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
33079_info_surf_99_00_5_20200220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
33079_info_surf_99_00_6_20200220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
33079_info_surf_99_00_7_20200220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
33079_info_surf_99_00_8_20200220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
33079_liste_annexes_20200220.pdf Liste annexes
33079_plan_sup_20200220.pdf Plan sup
33079_orientations_amenagement_1_20200220.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-cadarsac@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.